GALHAUD Marie-Jacqueline et FIESCHI Monique de nationalité française, Domaine de Peyroulet, avenue de l'Europe, à 33600 MERIGNAC.
Numéro de dépôt :
1231512
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 mars 1983 par GALHAUD Marie-Jacqueline et FIESCHI Monique de nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GALHAUD Marie-Jacqueline et FIESCHI Monique de nationalité française, Domaine de Peyroulet, avenue de l'Europe, à 33600 MERIGNAC. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231512.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALHAUD Marie-Jacqueline et FIESCHI Monique de nationalité française, Domaine de Peyroulet, avenue de l'Europe, à 33600 MERIGNAC. - France
Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France
Inscription le 24 octobre 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°177924 - Publication au BOPI 1994-10-24
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) lubrifiants, composition à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, stéarine, bougies de toutes sortes notamment d'éclairage, pour arbres de Noël, bougies filées, bougies et cire de parafine, bougies veilleuses, cierges, cire d'abeilles de carnauba, pour l'éclairage, à usage industriel, de lignite, cire végétale de fleurs, mèches de lampes allumettes en cire (tapers).Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autre classes imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machine écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cire à cacheter, cire rouge, cire à modeler.Serviettes et nappes en papier. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux de brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, (à l'exception du verre de construction), verrerie, procelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes, porte-bougies en fil de fer, chandeliers et bougeoirs en métal non précieux.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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